Maîtrise d’Œuvre
d’Exécution

Au commencement des études de projet, sur la base des propositions du Maître d’Œuvre, le Maître d’Ouvrage précise le programme en indiquant notamment la nature et les caractéristiques des matériaux et des équipements intérieurs souhaités.

Le Maître d’Œuvre vérifie l’incidence financière et précise les plans, coupes et façades. Les documents graphiques sont généralement établis au 1/50^ème, certains éléments de détails sont dessinés à des échelles plus appropriées.

À ce stade, l’ensemble des spécifications du projet est détaillé lot par lot sous la forme d’un Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP), fixant pour chaque corps d’état un descriptif précis des ouvrages, leur nature et qualité.

Le Maître d’Œuvre et le Maître d’Ouvrage établissent ensemble une liste d’entreprises à consulter, par corps d’état séparés ou par groupement d’entreprises.

Le Maître d’Œuvre transmet aux entreprises le Dossier de Consultation d’Entreprises (DCE), le CCTP leur permettant de chiffrer les travaux et un planning prévisionnel.

À réception des offres, le Maître d’Œuvre les analyse et les fait compléter si nécessaire. Il assiste le Maître d’Ouvrage dans le choix des entreprises retenues et rédige les contrats de travaux.

À l’issue de la consultation d’entreprises, en cas de dépassement du budget prévisionnel assorti d’un taux de tolérance de 10%, le Maître d’Ouvrage peut accepter le nouveau coût des travaux. Dans le cas contraire, le Maître d’Œuvre propose des adaptations tendant à respecter l’enveloppe financière validée au stade des études de projet.

Les études d’exécution, s’il y a lieu, sont intégralement réalisées par les entreprises.

Le Maître d’Œuvre en examine la conformité au projet de conception générale et appose son visa sur les documents.

Le Maître d’Œuvre organise et dirige les réunions de chantier, lesquelles sont systématiquement suivies d’un compte rendu. Il valide l’avancement des travaux et leur conformité.

Les factures de situation des entreprises sont vérifiées et un certificat de paiement est envoyé au Maître d’Ouvrage pour paiement. Un décompte général et définitif est établi en fin de chantier pour règlement du solde.

Le Maître d’Œuvre assiste le Maître d’Ouvrage pour la réception des travaux, prononcée avec ou sans réserves, rédige les procès-verbaux. La réception constitue le point de départ des délais de garantie de parfait achèvement, de bon fonctionnement et de la responsabilité décennale.

Le Maître d’Œuvre constate la levée des réserves par les entreprises concernées selon le délai prévu dans les procès-verbaux.